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Membres
 Administration
Bureau

 

STATUTS
de l’ASSOCIATION
ARCHANGEL CASTLE ( A. A. C. )



Article 1 : Constitution
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi du 1er Juillet 1901 et de l’article 1er de son décret d’application du 16 Août 1901 dénommée :

ASSOCIATION ARCHANGEL CASTLE

Article 2 : Objet
L’objet de l’association Archangel Castle est :

La gestion humaine et financière du site www.Archangelcastle.com dédié aux jeux vidéo Heroes of Might and Magic et ses dérivés.
Ce site Internet a pour but de mettre gratuitement à disposition des fans des jeux précités des informations, animations et activités liées à celui-ci.

Article 3 : Siège Social
48 rue Henri Barbusse
11 Résidence du Parc

91330 YERRES

Il peut être transféré sur simple décision du conseil d’administration.

Article 4 : Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Les membres de l’association
L’association se compose de membres d’honneur et de membres adhérents.

Les membres d’honneur

Sont désignés par le conseil d’administration pour les services qu’ils ont rendu ou rendent à l’association.
Ils ont le droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative même s’ils n’acquittent pas de cotisation.
Les membres adhérents
Sont ceux qui acquittent une cotisation annuelle fixée par le conseil d’administration, ce qui leur donne le droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.

Article 6 : Adhésion
Pour faire parti de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration et approuvé par l’assemblée générale.

Pour les mineurs, l’autorisation des parents ou du représentant légal sera nécessaire afin que le conseil d’administration valide l’adhésion.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :

• La démission,
• Le non renouvellement de la cotisation (sauf pour les membres d’honneur),
• Le décès,
• L’exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts, au règlement intérieur de l’association ou tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association.

Article 8 : Responsabilité des membres
Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle.
Seul le patrimoine de l’association répond à ses engagements.
En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du conseil d’administration et aux membres du bureau.

Article 9 : Conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration comprenant au moins 5 membres élus pour une durée d’une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit au remplacement de ses membres.
Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié ; la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

Article 10 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, ou sur la demande écrite de la moitié de ses membres adressée au président de l’association. Il se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.

Le président convoque par écrit ou courrier électronique les membres du conseil d’administration aux réunions en précisant l’ordre du jour.
Le conseil d’administration peut se réunir sous forme de téléréunions afin d’éviter les déplacements géographiques à ses membres.
Chaque membre du conseil d’administration peut se faire représenter par un autre membre du conseil d’administration.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Toutes les délibérations du conseil d’administration sont consignées dans un registre et signées du président et du secrétaire.

Article 11 : Pouvoirs du conseil d’administration
Il se prononce sur les admissions des membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur.

Il se prononce également sur les mesures de radiation et d’exclusion des membres.
Il contrôle la gestion des membres du bureau qui doit rendre compte de son activité à l’occasion de ses réunions.
Il approuve toute dépense autre que fonctionnelle et doit l’autoriser, de même pour les opérations de type bancaires ou juridiques.
Il autorise l’ouverture de tous comptes bancaires et sollicite des subventions.
Il autorise le président et le trésorier à exécuter tous actes reconnus nécessaires des biens et des valeurs appartenant à l’association.

Article 12 : Bureau du conseil d’administration
Le bureau du conseil d’administration est élu pour un an par le conseil d’administration qui choisit parmi ses membres :

• Un président et, s'il y a lieu, un ou plusieurs vice-présidents.
• Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint.
• Un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.

Le bureau prépare les réunions du conseil d’administration dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l’intervalle des réunions du conseil d’administration
Il se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et au minimum 2 fois par an.

Article 13 : Rôles de chacun des membres du bureau
Le président
Il anime l'association, coordonne les activités et assure les relations publiques internes et externes.
Il représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Il dirige l'administration de l'association, réunit et préside le conseil d’administration et le bureau. Il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration.
Le secrétaire
Est chargé de la correspondance statutaire, notamment l’envoi des convocations.
Il rédige les procès verbaux des instances statutaires et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
Il tient à jour la liste des membres et est responsable des archives de l’association.

Le trésorier
Tient à jour les comptes de l’association.
Il effectue les paiements, perçoit les sommes dues à l'association, encaisse les cotisations, prépare le bilan financier présenté à l'assemblée générale où il rendra compte de sa mission.

Article 14 : Dispositions communes aux assemblées générales

Les assemblées générales se composent de tous les membres adhérents de l’association à jour de cotisations et des membres d’honneur.
Les assemblées générales se réunissent sur convocation du président de l’association.
La convocation doit mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par le conseil d’administration.
Elle peut être faite par courrier électronique adressé aux membres de l’association.
En tout état de cause, cette information doit être réalisée au moins 15 jours avant la date fixée pour la tenue de l’assemblée.
Seules sont admissibles les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour.
La présidence de l’assemblée générale appartient au président ou à un membre du bureau s’il est empêché.
Les délibérations sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre et signés par le président et le secrétaire.
Les membres de l’association peuvent se faire représenter par un autre membre de l’association en cas d’empêchement.

Ce remplacement doit être signifié afin de tenir à jour un listing des membres présents cohérents.
Ce listing sera certifié par le président de l’assemblée.
L’assemblée générale pourra se tenir sous forme de téléréunions avec vote électronique ou par courrier des membres du fait de l’éparpillement géographique des adhérents.

Article 15 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale se réunit une fois par an.
Elle entend le rapport du conseil d’administration sur la gestion financière et le rapport d’activité du président.
Elle peut nommer un commissaire aux comptes chargé de la vérification de la comptabilité de l’association.
Après avoir délibéré et statué sur ces différents rapports, l’assemblée générale apprécie le budget de l’exercice suivant et délibère également sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour.

Elle pourvoit à l’élection ou au renouvellement des membres du conseil d’administration en fonction de l’ordre du jour décidé lors de la convocation par les membres du bureau.
Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés.

Article 16 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 14.
Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de l’association soient présents ou représentés.
Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau à 15 jours d’intervalle.
Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents et de représentés.

L’assemblée extraordinaire statut sur les modifications de statuts et sur la dissolution de l’association.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents et représentés pour les modifications de statuts ; à la majorité des deux tiers des membres présents et représentés pour la dissolution de l’association.

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du let juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 17 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

• Du produit des cotisations versées par ses membres.
• Des dons et libéralités dont elle bénéficie.
• Et de façon générale, de toutes ressources autorisées par la loi en vigueur.

Article 18 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

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