Règlement Intérieur de l’ASSOCIATION ARCHANGEL CASTLE ( A. A. C. ) Règlement Intérieur de l’Association Archangel Castle à jour au .. / .. / …. Une version imprimable est telechargeable dans la partie inscriptions du site. Ce Règlement intérieur a pour objectif, conformément aux statuts de l’A.A.C. de préciser les modalités de fonctionnement interne et externe. Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Ce Règlement intérieur pourra être complété et modifié par le Conseil d’Administration et devra alors être approuvé par l’Assemblée Générale ordinaire suivante.  LES MEMBRES Cotisation Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté. Ils sont désignés par le conseil d’administration pour les services qu’ils ont rendu ou rendent à l’association. Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle minimum de 5 € (cinq euros). Le montant minimum de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre. La cotisation versée est valable pour l’année civile en cours et est échue au 31 décembre de l’année courante quelque soit la date d’adhésion. Admission de membres nouveaux Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion à renvoyer avec le montant de la cotisation au siège de l’association. Pour les mineurs, l’accord d’un parent ou du représentant légal est obligatoire via le formulaire « Accord parental ». La demande d’adhésion doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse négative dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Toute personne bannie ou ayant été bannie du site à un moment donné n’est pas admissible dans l’association. Les statuts et le règlement intérieur à jour sont disponibles sur le site www.archangelcastle.com Tout adhérent doit s’y réfèrer et les accepter pour devenir membre de l’association. Exclusions Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : • Matériel détérioré • Atteinte à l’intégrité du site archangelcastle • Fraude ou triche dans une des guildes de joueurs du site • Propos désobligeants, insultants ou racistes • Comportement dangereux • Comportement non conforme avec l’éthique de l’association • Non-respect des statuts et du règlement intérieur de l’association Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration, qui devra exposer les motifs de l’exclusion à la prochaine assemblée générale. Un membre risquant l’exclusion sera prévenu et pourra, s’il le souhaite, présenter ses arguments au conseil d’administration qui statuera après avoir entendu les explications du dit membre. Démission – Décès – Disparition Le membre démissionnaire devra adresser sous courrier postal ou électronique sa décision au bureau de l’association. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire, exclu, décédé ou quittant l’association pour quelque raison que ce soit. FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION Assemblée générale ordinaire Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président. Les membres adhérents à jour de leur cotisation ainsi que les membres d’honneur sont convoqués par courrier électronique au minimum 15 jours avant la tenue de l'assemblée générale. L’assemblée générale pourra se tenir sous forme de téléréunion pour éviter aux membres dispersés géographiquement de devoir se déplacer. En tout état de cause, le vote pourra se faire par courrier, ou par vote électronique ou par procuration. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. Assemblée générale extraordinaire Conformément à l'article 16 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modifications des statuts ou de dissolution de l’association. Tous les membres de l'association sont convoqués par courrier électronique. L’assemblée générale pourra se tenir sous forme de téléréunion pour éviter aux membres dispersés géographiquement de devoir se déplacer. En tout état de cause, le vote pourra se faire par courrier ou par vote électronique. Devenir membre du Conseil d’Administration Tout membre ayant plus d’un an d’ancienneté dans l’association et à jour de sa cotisation pourra déposer sa candidature pour devenir membre du Conseil d’Administration. Les candidatures devront être adressées au bureau au plus tard une semaine avant la date de l’assemblée générale ordinaire. Les candidats sont acceptés à la majorité des membres présents et représentés lors de l’assemblée générale ordinaire. Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 18 des statuts de l'association puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire. Il peut être modifié par le conseil d'administration. Le nouveau règlement intérieur devra alors être accepté par la prochaine assemblée générale ordinaire. Publicité Le règlement intérieur sera publié sur le site de l’association.